Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIM'ELLE
Mme BRASSEUR CYNTHIA

Numéro de dépôt :
3879361
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
SUBLIM\'ELLE de BRASSEUR CYNTHIA

Présentation de la marque SUBLIM'ELLE

Déposée le 6 décembre 2011 par madame BRASSEUR CYNTHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIM'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est madame BRASSEUR CYNTHIA domicilié(e) 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRASSEUR CYNTHIA domicilié(e) 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque SUBLIM'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIM'ELLE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

BRASSEUR CYNTHIA a également déposé les autres marques suivantes : SUBLIM'X , SUBLIMANCE , POUDRE D'EAU


Mme BRASSEUR CYNTHIA - 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Mme BRASSEUR CYNTHIA - 3 CLOS DE MONTEAU - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583884 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583883 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Assistance médicale.